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SailLog · e-neoConsultants SRL

Mentions Légales

Application SailLog et site www.e-neoconsultants.com/SailLog — Version 2026

1. Éditeur de l'application et du site

e-neoConsultants SRL
9, Boulevard de France, Bât A
1420 Braine-l'Alleud, Belgique
Numéro de TVA : BE 0541 510 022
Téléphone : +32(0)495 573 417
Email : jmek@e-neoconsultants.com
Support technique : support@e-neoconsultants.com

Responsable de publication : Jacques Mekaouar, gérant de e-neoConsultants SRL.

2. Hébergement

Le site www.e-neoconsultants.com est hébergé par :

Let's Cloud
Rue du Grand Péril 197, 7090 Hennuyères, Belgique
www.letscloud.be

L'application mobile SailLog fonctionne entièrement en local sur l'appareil de l'utilisateur. Elle n'exploite aucun serveur backend propre pour le traitement ou le stockage des données.

3. Propriété intellectuelle

L'application SailLog, son code source, son interface utilisateur, ses éléments graphiques, ses icônes, ses bases de données et son contenu sont la propriété exclusive de e-neoConsultants SRL et sont protégés par le droit belge et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation totale ou partielle de l'application ou du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'e-neoConsultants SRL, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles XI.164 et suivants du Code de droit économique belge.

4. Limitation de responsabilité

Avertissement navigation : SailLog est un outil d'aide à la navigation. Il ne remplace en aucun cas les équipements de navigation réglementaires (cartes marines officielles, instruments de bord homologués, signaux visuels et sonores) ni les règles du droit maritime en vigueur. L'utilisateur reste seul responsable de la conduite sécurisée de son embarcation.

e-neoConsultants SRL s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes dans l'application et sur le site, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les informations sont fournies « en l'état » et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

e-neoConsultants SRL ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de l'application ou du site, ni de l'inaccessibilité temporaire de l'application ou du site pour quelque cause que ce soit.

5. Disponibilité

e-neoConsultants SRL s'efforce d'assurer la disponibilité du site et des mises à jour de l'application, mais ne peut garantir un accès ininterrompu en raison de contraintes techniques ou de maintenance. Toute interruption planifiée sera, dans la mesure du possible, signalée à l'avance.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (App Store, Google Play, etc.). e-neoConsultants SRL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Brabant wallon (siège : Nivelles) seront seuls compétents.

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